Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PROMENEUR 2004
SIMON FRANCOIS
KOSKAS Paul
CEDRIC REVERSADE

Numéro de dépôt :
3203186
Date de dépôt :
08/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PROMENEUR 2004 de SIMON FRANCOIS

Présentation de la marque PROMENEUR 2004

Déposée le 8 janvier 2003 par SIMON FRANCOIS, KOSKAS Paul, CEDRIC REVERSADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMENEUR 2004 »

Les déposants sont SIMON FRANCOIS domicilié(e) 15 Rue SAINT BERNARD,75011 PARIS - 75011 - France, KOSKAS Paul domicilié(e) 4 Avenue Claude Vellefaux,75010 PARIS - 75010 - France, CEDRIC REVERSADE domicilié(e) 61 Quai de Valmy,75010 - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS SIMON domicilié(e) 15 Rue SAINT BERNARD,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SIMON FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBRES AVEC VUE , Village Paul Bert


SIMON FRANCOIS - 15 Rue SAINT BERNARD,75011 PARIS - 75011 - France

KOSKAS Paul - 4 Avenue Claude Vellefaux,75010 PARIS - 75010 - France

CEDRIC REVERSADE - 61 Quai de Valmy,75010 - 75010 - France


FRANCOIS SIMON - 15 Rue SAINT BERNARD,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet total n°391773 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Publication de livres. Production de films Organisation de voyages. Réservations de places de voyages Service de traiteur. Service hôtelliers. Réservation d'hôtel. Café, thé, cacao, sucre. Riz. Succédanés du café. Farines & Préparation faite de céréales. Pain. Pâtisseries & confiseries. Glaces comestibles, miel. Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.